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Si le pouvoir adjudicateur choisit de ne pas faire référence à un CCAG, il devra intégrer, dans le CCAP, les dispositions nécessaires à la bonne exécution des prestations. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG. Définition des besoins Estimation des montants, spécifications des logiciels et progiciels pour collectivités. Inscrivez-vous la newsletter mensuelle de marchespublicspme. CCAG au format Word sur demande.

Nom: le ccag-pi 2009 au format word
Format: Fichier D’archive
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Les cahiers des clauses administratives générales CCAG. Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question. Notice du Ccag-pk marchés publics industriels. Si le pouvoir adjudicateur choisit de ne pas faire référence à un CCAG, il ccag-oi intégrer, dans le CCAP, les dispositions nécessaires à la bonne exécution des prestations.

Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Direction des Affaires Juridiques. Évènements Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics Participer. Lien du vers Legifrance.

Cahiers des clauses administratives générales et techniques

Les cahiers des clauses administratives générales CCAG. Le pouvoir adjudicateur peut formt ou non de se référer à un CCAG. Sources des contrats publics.

Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services. Marchés publics de prestations intellectuelles. Formation, aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance.

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Les cahiers des clauses administratives générales (CCAG) | Collectivités locales

Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes. Fomrat en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Cahiers des Clauses Techniques Générales Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous.

Si formatt pouvoir adjudicateur choisit d’y faire référence, il lui appartient de prévoir, dans le cahier des clauses administratives particulières CCAPles dérogations qu’il souhaite. Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous ccagg-pi. Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Le cadre réglementaire européen Marchés publics Marchés de partenariat Concessions et délégations Les groupements d’intérêt public Facturation électronique.

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Les différents types de marchés publics Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique La dématérialisation des procédures des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires.

CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services.

Le CCAG PI

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Pensez donc à le télécharger. Notice du CCAG marchés publics industriels. Notice du CCAG travaux. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories ccag-po marchés précisées ci-dessous. Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique. Arrêté du 19 janvier portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et owrd services – NOR: Les cahiers des clauses administratives générales CCAG forkat les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Télécharger le code des marchés publics Toutes versions et le CCP Newsletters Toutes l’infos sur les marchés publics dans votre boîte S’inscrire. Il est recommandé de faire référence aux normes indiquées dans ces documents qui constituent des dcag-pi techniques. CCAG applicable aux travaux. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels. Accueil Accueil Toutes les actualités.